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Planification fiscale internationale des sociétés belges
Minne Pascal, Douénias Sami, Éditions De Boeck et Larcier, 2004, 724 pages
Toute société ayant des opérations commerciales ou financières hors Belgique doit s'intéresser à la planification fiscale internationale de ses activités afin d'éviter les multiples doubles impositions qui peuvent survenir dès que plusieurs lois fiscales différentes s'appliquent, et bénéficier des opportunités offertes par ces mêmes législations.
La planification fiscale internationale est en forte croissance: elle est fonction du développement du commerce internationale. Elle est également en pleine évolution: songeons par exemple aux avancées des directives européennes, aux importants arrêts de la CJCE, aux suppressions des régimes fiscaux spéciaux, etc.
Ce livre fait donc le point sur les trois préoccupations majeures des sociétés: assurer un rapatriement des revenus au moindre coût fiscal, éviter les pièges du " transfer pricing " et bénéficier des incitants fiscaux proposés par les États.
Le livre n'est ni un catalogue de structures ou de procédés utilisés par les sociétés ni compilation des législations fiscales étrangères. Il vise à donner une explication théorique et une application pratique claires des éléments essentiels d'une planification fiscale internationale telle qu'elle est comprise de nos jours.
En ce sens, ce livre, non seulement vient à son heure mais est également unique dans la littérature fiscale.